Le Sans Réserve
Présentation de la marque Le Sans Réserve
Déposée le 29 octobre 2007 par l'association loi 1901 SANS RESERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Sans Réserve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-49 du 7 décembre 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le Sans Réserve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Sans Réserve arrivera à expiration en date du 29 octobre 2027.
SANS RESERVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14
Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2017 n°2662793 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2017-10-26